Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPASOL
Numéro de dépôt :
1635675
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1998
Présentation de la marque TOPASOL
Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Société CIAP SADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOPASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPASOL est expirée depuis le 7 juin 1998.
Société CIAP SADIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23